Parce que des engagements clairs font les meilleurs partenariats.
Chaque prestation fait l’objet d’un devis détaillé et de votre validation préalable. Vous gardez la maîtrise du périmètre de votre projet.
Une structure claire : 50 % à la commande, 50 % à la livraison. Les conditions spécifiques sont toujours précisées dans votre devis.
Les délais sont estimés avec soin et donnés à titre indicatif. Nous nous engageons à une communication transparente sur l’avancement.
Notre engagement porte sur les moyens mis en œuvre. La performance dépend aussi de facteurs externes (algorithmes, marché…).
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre KPS Agency, agence digitale spécialisée dans la conception, la gestion et le déploiement de solutions digitales, ci-après « KPS Agency », et toute personne physique ou morale souhaitant bénéficier de ses services, ci-après « le Client ».
La validation d’un devis, d’une commande ou d’une prestation implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Les présentes CGV ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles KPS Agency fournit ses services digitaux. Les services proposés peuvent notamment comprendre :
Chaque prestation fait l’objet d’un devis ou d’une proposition commerciale.
Toute commande devient ferme et définitive après :
KPS Agency se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige antérieur avec le Client.
Les prix sont exprimés en euros, hors taxes ou toutes taxes comprises selon la situation fiscale. Les tarifs peuvent varier en fonction :
Sauf mention contraire, les devis sont valables 30 jours.
Le paiement des prestations s’effectue selon les modalités suivantes :
La livraison finale ou la mise en production peut être conditionnée au paiement intégral du solde. Les paiements peuvent être effectués par :
Tout retard de paiement peut entraîner l’application de pénalités conformément à la réglementation en vigueur.
Les délais de réalisation sont donnés à titre indicatif. Ils peuvent varier en fonction :
KPS Agency ne saurait être tenue responsable des retards causés par un défaut de validation ou d’information de la part du Client.
Chaque prestation comprend deux cycles de révision inclus dans le prix initial. Une révision correspond à une demande de modification raisonnable portant sur le travail livré.
Toute modification supplémentaire peut faire l’objet :
Les modifications majeures peuvent être considérées comme un nouveau projet.
Les prestations peuvent être livrées sous forme de :
La livraison est réputée effectuée dès la mise à disposition du livrable au Client.
À la livraison d’un site web, d’une plateforme e-commerce, d’une application ou d’un agent IA, KPS Agency inclut une maintenance technique initiale de 12 mois à compter de la mise en production. Cette maintenance comprend :
Cette maintenance ne couvre pas :
À l’issue de cette période, la maintenance peut être prolongée dans le cadre d’un abonnement proposé par KPS Agency. Cet abonnement peut inclure :
En l’absence de contrat de maintenance actif, KPS Agency ne saurait être tenue responsable de l’évolution technique des solutions.
Dans le cadre de ses prestations, KPS Agency agit en qualité d’intermédiaire et de coordinateur de services digitaux. Pour certains projets, KPS Agency peut faire appel à des prestataires externes indépendants, qui peuvent intervenir en :
Les prestataires externes interviennent en tant que professionnels indépendants et sont pleinement responsables de leurs prestations.
KPS Agency ne saurait être tenue responsable des défauts, retards ou dysfonctionnements imputables à ces prestataires.
Dans le cadre de l’organisation du projet, KPS Agency demeure l’interlocuteur unique du Client et assure la coordination des intervenants.
Toutefois, la responsabilité technique de l’exécution des prestations incombe aux prestataires qui ont réalisé les travaux.
La responsabilité de KPS Agency ne peut être engagée qu’en cas de faute prouvée. En tout état de cause, la responsabilité totale de KPS Agency est limitée au montant payé par le Client pour la prestation concernée.
KPS Agency ne saurait être tenue responsable des dommages indirects, tels que :
Certaines prestations reposent sur l’utilisation de services tiers, tels que :
KPS Agency ne saurait être tenue responsable des interruptions, modifications ou suppressions de services liées à ces plateformes.
Sauf mention contraire, l’hébergement des solutions développées est assuré par des prestataires spécialisés. KPS Agency ne saurait être tenue responsable :
Les solutions d’intelligence artificielle peuvent produire des résultats variables. Le Client reconnaît que :
KPS Agency ne peut garantir un résultat spécifique lié à l’utilisation d’un agent IA.
Certaines prestations peuvent être proposées sous forme d’abonnement mensuel. Sauf mention contraire, elles sont conclues pour une durée minimale de 3 mois, puis reconduites tacitement de mois en mois.
La résiliation doit être notifiée en respectant un préavis de 30 jours.
L’exécution des prestations nécessite la collaboration active du Client. En l’absence de réponse pendant plus de 15 jours, le planning du projet peut être ajusté.
Au-delà de 30 jours, le projet peut être suspendu. Sa reprise peut entraîner des frais supplémentaires.
Les créations deviennent la propriété du Client après paiement intégral. KPS Agency reste propriétaire :
KPS Agency peut présenter les travaux réalisés dans son portfolio.
KPS Agency s’engage à respecter la confidentialité des informations communiquées par le Client.
En cas d’annulation du projet après son démarrage :
Les prestations étant personnalisées, aucun remboursement ne peut être exigé une fois la prestation commencée, sauf faute grave imputable à KPS Agency.
Le Client dispose d’un délai de 7 jours après la livraison pour demander une révision ou signaler un problème.
Sans retour dans ce délai, le livrable est considéré comme accepté et validé.
Toute réclamation doit être formulée dans un délai maximal de 7 jours après la livraison. Passé ce délai, la prestation est réputée conforme.
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable.
À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents du siège social de KPS Agency.
Les présentes conditions générales sont applicables à compter du 1er janvier 2026. KPS Agency se réserve le droit de les modifier à tout moment. Les modifications s’appliquent uniquement aux commandes et devis émis après la date de mise à jour.
